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Propriétaire

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Propriétaire du site : Alexandre PInot

Raison sociale : Herboristerie François

Siret : 37936290800038

16 rue Morand, 25000 Besançon

Directeur de la Publication : Alexandre PInot
E-mail : contact@francois-nature.com

Loi informatique et libertés

Conformément a la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’acces, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez au siege de la société. Formulaire de contact Les informations recueillies aupres des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient etre divulguées a des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particuliere. Néanmoins, vos réponses doivent etre suffisantes pour nous permettre de traîter l’information. Contrefaçon Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, a d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes a modification sans préavis.

Déclaration

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré un récépissé sous le numéro 1457054 en date du 05/10/2010.

Création du site internet et hébergement

Koredge – Création de sites Internet
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25870 Chatillon-le-Duc

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